CONDITIONS CONTRAT ANNUEL

Le présent contrat comprend :

⇒ Une visite annuelle (à la demande du client dans l'année civile, après date échéance).
⇒ Dépannage justifiés (panne chauffage sous 24h ouvrable, non soumis a un délai).

⇒ Contrat Essentiel inclus une visite + priorité pour dépannage (payant) reconduction annuel par tacite.

⇒ Contrat SECURITE et INTEGRALE Dépannage justifiés ( chauffage sous 24h ouvrable, ECS non soumis a           délai).

⇒ La formule INTEGRAL ne peut être souscrite qu'avant la 10ème année de l'appareil. Cette formule pourra             être prolongée d'année en année dans la limite de 15 ans de l'appareil. Pendant la période de garantie, le             remplacement de toutes les pièces par des pièces neuves ou par échange standard, garantie exclue pour le         châssis, les éléments de la carrosserie et toutes les pièces extérieures à l'appareil, le remplacement complet       de l'appareil, ballon etc.

Obligation du client :

⇒ Prendre rendez-vous pour la visite une fois par année civile.
⇒ Etre présent(e) le jour de la visite et/ou laisser accès à l'appareil.
⇒ Lire la notice d'utilisation de son appareil, si disponible.
⇒ Contrôler la pression et faire le rajout d'eau, si nécessaire.
⇒ Faire preuve de la validité de la garantie de votre appareil.
⇒ Résilier sur notre site internet, 15 jours avant la date échéance.
⇒ Se munir, si besoin d'un appareil d'appoint
.

Motif de la résiliation par l'entreprise : (sans préavis, ni indemnité).

⇒ Le non paiement du forfait 30 jours après échéance.
⇒ Le refus d'une échéance mensuel en cas de prélèvement.
⇒ Le non paiement d'une facture.
⇒ Le refus d'un devis nécessaire à la sécurité et au bon fonctionnement de l'appareil.
⇒ Toutes interventions par tiers ou du client sans accord préalable.
⇒ Un comportement menaçant, ou malveillant à l'encontre du personnels.

Clause particulière :

⇒ Le contrat annuelle est reconduit tacitement et révisable annuellement à la discrétion de l'entreprise.
⇒ L'entreprise ne pourra être tenue responsable de la indisponibilité des pièces de rechange auprès du constructeur.
⇒ Pièces de rechange exclusivement fourni par l'entreprise.
⇒ Fermeture annuel : 01/05 au 08/05 et 14/07 au 15/08.
⇒ Intervention lundi au vendredi 9h-12h |14h-17h.
⇒ Prise de rendez-vous 24h/24h 7j/7j sur le site internet ( Chaudieres42.com ).
⇒ Chaudieres42 ne peut pas intervenir par temps de guerre, épidémie et grève
.

Exclus du présent contrat :

⇒ Les dépannages des régulations externe à la chaudière (option).
⇒ Le ramonage des conduits de fumées et le désembouage.
⇒ Le désembouage des planchers chauffant.
⇒ Remplacement des piles, sur thermostat. - Les détartrages en cas de degré hygrométrique de l'eau supérieur a 15°.
⇒ Le nettoyage des bouches de ventilation.
⇒ La dépose de la chaudière par manque d'accès.
⇒ Modification d'installation.
⇒ Changement de la carcasse, du châssis, le remplacement par un neuf.
⇒ Tout paiement (mensualisation) reçu postérieurement à la résiliation tardive ne seront pas restituer.
⇒ Absence du clients au rendez-vous, forfait déplacement 12 €.
⇒ Pour la première visite annuelle, si une panne est constatée, elle sera facturée un forfait diagnostique panne, en plus du contrat.

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Le Responsable